26 July 2023
Concertation

EMILI : vers un débat public ou une concertation sous l'égide de la CNDP

L’avancement du projet EMILI permet à Imerys d’amorcer une nouvelle étape : la saisine de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Cet organisme indépendant à pour mission d’informer les citoyens sur les projets à impact environnemental et de les faire participer aux débats. Imerys se réjouit de l’entrée dans cette phase, qui lui permettra de poursuivre ses échanges avec le grand public autour des enjeux d’EMILI.

Pour Imerys, la mise en œuvre d’un projet industriel de l’envergure d’EMILI s’accompagne naturellement de concertations avec l’ensemble des parties prenantes. Dès l’annonce de son lancement, le Groupe a ainsi pris l’initiative d’organiser des réunions publiques et des échanges avec les élus et les associations locales.

Une nouvelle étape a été franchie le 13 juillet avec la saisine de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Cette autorité indépendante est chargée de garantir à tous les citoyens le droit à l’information et à la participation sur les projets ou les politiques susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement.

Qu’est-ce que la CNDP ?

La CNDP se compose de 25 membres provenant d’horizons variés (parlementaires, élus des collectivités territoriales, membres du Conseil d’État, de la Cour de cassation, associations, syndicats, représentants des consommateurs…) qui garantissent son indépendance, notamment vis-à-vis des administrations et des porteurs de projet.

Cette autorité ne se prononce pas sur le fond des projets. Son rôle est de veiller à la qualité et la transparence des informations communiquées et d’encadrer les débats avec le grand public.

Pourquoi la CNDP ?

À travers l’accompagnement de la CNDP, Imerys souhaite renforcer la concertation avec le plus grand nombre. Cette nouvelle étape permettra à chacun de s’informer et de s’exprimer sur l'opportunité d’ouvrir une mine de lithium en France afin de renforcer la filière européenne des batteries, levier crucial de la mobilité électrique et de la transition écologique. De nombreux acteurs pourront apporter leur éclairage sur cet enjeu, tout en présentant de manière pédagogique le projet, ses enjeux et son impact sur la filière et le territoire

Toutes nos équipes ont à cœur de conduire ce projet suivant les plus hauts standards et référentiels sociaux et environnementaux français et internationaux. La concertation avec l’ensemble des parties prenantes est essentielle pour construire ensemble le projet EMILI ! Ce projet doit s'appuyer sur des solutions innovantes et responsables qui contribueront à minimiser ses impacts (exploitation souterraine, flotte électrique, valorisation des coproduits, recyclage de l’eau, usage du rail…).

Alan Parte

Vice Président des projets Lithium d'Imerys

Rendez-vous à partir de septembre pour la phase préparatoire !

Un processus en plusieurs étapes (calendrier estimatif)

Septembre 2023 : début de la phase préparatoire.
Imerys, en tant que maître d’ouvrage, va constituer un dossier sous le contrôle de la CNDP.
Premier semestre 2024 : phase de concertation ou de débat public, selon le format et les modalités décidés par la CNDP, sur la base du dossier du maître d’ouvrage qui sera rendu public.

Le débat devrait durer environ 4 mois et se conclure par l’élaboration du rapport de la Commission Particulière du Débat Public (CPDP) puis par la réponse d’Imerys.